Accidents du travail : tout ce qu’il y a à savoir
Quand un accident est-il considéré comme un accident du travail ? Comment l’éviter ? Que faire lorsque cela se produit quand même : quelle procédure devez-vous suivre ? Nous vous aidons en matière de prévention, de suivi, et de prise en charge.
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Sur cette page :
- Qu’est-ce qu’un accident du travail ?
- Quels sont les différents types d’accidents du travail ?
- Quelle procédure devez-vous suivre en tant qu’employeur suite à un accident du travail ?
- Que faire si un de vos travailleurs a un accident en télétravail ?
- Comment éviter un accident du travail ?
- Comment IDEWE vous soutient en cas d’accident du travail ?
- Suivez nos formations
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Qu’est-ce qu’un accident du travail ?
Un accident du travail est un événement inattendu pendant le travail où un de vos travailleurs se blesse. Cela peut aller des blessures légères à graves, voire même jusqu’aux accidents mortels. Qu’en est-il des accidents sur le chemin du travail ? Ceux-ci sont aussi considérés comme des « accidents du travail ».
La loi considère qu’il est question d’un accident du travail si les critères suivants sont remplis :
- Caractère imprévu – Il survient subitement.
- Indépendamment de la volonté de la victime – Ce n’est pas une action consciente.
- Lien avec le travail – L’accident se produit pendant le travail.
Quels sont les différents types d’accidents du travail ?
Nous distinguons quatre types d’accident :
- Accident du travail léger – Cet accident ne conduit pas à une perte de revenus et à une inaptitude au travail. Des soins limités sont nécessaires. On pense ici à une blessure superficielle, qui demande uniquement une désinfection ou un pansement.
- Accident du travail ordinaire – Chaque accident qui se produit pendant le travail, y compris le trajet vers le lieu de travail et le télétravail, et qui résulte en une lésion. On pense par exemple à une coupure.
- Accident du travail grave – Il s’agit d’un accident du travail avec des lésions graves comme des brûlures.
- Accident du travail très grave – Il s’agit des accidents occasionnant des lésions permanentes ou avec une issue mortelle. Ces accidents doivent être signalés immédiatement au Contrôle du bien-être au travail.
Des questions concernant les accidents du travail ?
Quelle procédure devez-vous suivre en tant qu’employeur suite à un accident du travail ?
En cas d’accident du travail, vous avez besoin d’une procédure claire. Vous vous assurez ainsi que vos travailleurs savent directement quoi faire si un accident se produit. Veillez également à bien expliquer la procédure aux nouveaux travailleurs.
Procédure en cas d’accident léger
S’agit-il d’un accident léger ? Enregistrez-le dans le registre des premiers secours.
Une intervention d’un médecin s’avère quand même nécessaire par la suite ? Déclarez alors l’accident à l’assureur contre les accidents du travail. Il peut ensuite se baser sur les données reprises dans le registre.
Votre travailleur signale également l’accident à son supérieur hiérarchique.
Vous retrouverez le modèle de document pour le registre des premiers secours dans l’espace client My IDEWE.
Procédure en cas d’accident du travail grave
Un accident du travail grave survient ? Suivez ces étapes :
1. Offrez l’aide médicale adaptée
- Votre travailleur a besoin de soins médicaux : consultez un médecin ou les urgences.
- Votre travailleur a besoin d’une aide médicale d’urgence : appelez le 112.
- Votre travailleur est décédé ou a subi une lésion potentiellement permanente : appelez le 112 et informez la direction générale du Contrôle du bien-être au travail (CBE) au numéro 02 235 53 00.
2. Fournir des preuves
- Le médecin qui soigne la victime remplit l’attestation médicale de premier constat.
- En tant qu’employeur, vous complétez le formulaire de déclaration et le transmettez dans les huit jours calendrier après l’accident à l’assureur contre les accidents du travail. Fournissez une copie à votre conseiller en prévention interne et conservez également une version comme fiche d’accident du travail. Cette fiche contient toutes les données utiles sur l’accident du travail et les mesures de prévention à prendre.
- En cas d’accident très grave, vous nous informez en tant que service externe. Nous établissons un rapport circonstancié. Nous proposons également des mesures pour vous aider à prévenir un accident similaire à l’avenir. En tant qu’employeur, vous complétez le rapport avec votre plan d’approche et le transmettez dans les 10 jours calendrier au CBE.
3. Suivez le dossier et misez sur la prévention
- Si le médecin indique qu’un travail adapté est possible, adaptez les tâches en concertation avec votre travailleur et son supérieur hiérarchique.
- Si votre travailleur souhaite reprendre le travail après plus de 30 jours, fixez un rendez-vous pour un examen de reprise du travail. Le médecin du travail évalue si votre travailleur est en état de reprendre le travail et établit un formulaire d’évaluation de santé.
- Offrez à votre travailleur le soutien psychosocial nécessaire s’il le souhaite.
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Que faire si un de vos travailleurs a un accident en télétravail ?
Pour éviter les débats, il vaut mieux définir des accords clairs en matière de télétravail par écrit. Un accident du travail en télétravail est reconnu comme tel s’il survient :
- Pendant les heures de travail ;
- Sur le lieu de télétravail officiel (tel que défini dans le contrat de travail) ;
- Dans des circonstances indiquant que l’accident est lié au travail.
Comment éviter un accident du travail ?
Voici comment limiter les accidents au travail :
1. Réalisez une analyse des risques
- Identifiez les principaux risques et mettez en place des mesures préventives.
2. Assurez une culture de la sécurité solide
- Sensibilisez les collaborateurs aux risques pour la sécurité.
- Organisez régulièrement des formations et des informations de sécurité.
3. Prévoyez des équipements de protection adaptés
- Vérifiez que les travailleurs utilisent les équipements de protection individuelle adéquats.
- Vérifiez régulièrement que les équipements de protection sont efficaces.
Comment IDEWE vous soutient pour prévenir les accidents du travail ?
Pour prévenir les accidents du travail ou suivre la bonne procédure après un accident, nos experts sont prêts à vous aider.
- Nous vous aidons à déclarer et à enregistrer correctement les accidents, à assurer les signalements internes et externes et à assurer le suivi de vos fiches d’accident du travail.
- Nous offrons une assistance pour analyser les accidents graves et établir un rapport circonstancié.
- Nous évaluons chaque année les accidents du travail dans votre organisation. Nous examinons l’évolution des accidents et la comparons avec la moyenne du secteur.
- Nous suivons intensivement le processus (mensuellement) si votre organisation est sujette à de nombreux accidents.
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Comment faire face aux événements traumatisants
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